Conseil Municipal du 7 avril 2026

04-2026-01 Instances – Commissions municipales – création et composition – CAO

04-2026-02 Instances – Commissions municipales – création et composition – DSP

04-2026-03 Instances – Commissions municipales – création et composition – CCID

04-2026-04 Instances – Commissions municipales – création et composition – Accessibilité

04-2026-05 Instances – Commissions municipales – création et composition – Listes électorales 04-2026-06 Instances – Commissions municipales – création et composition – Commissions permanentes

04-2026-07 Instances – CCAS de Longué – composition

04-2026-08 Instances – CCAS de Jumelles – composition

04-2026-09 Instances – Désignation de délégués municipaux aux organismes extérieurs

04-2026-10 Instances – Délégation de pouvoirs attribuée au Maire par le Conseil Municipal

04-2026-11 Finances – règlement budgétaire et financier 2026-2032

04-2026-12 Finances – comptes financiers uniques 2025 du budget Principal et du budget annexe de la Résidence ex-centre hospitalier

04-2026-13 Finances – Affectation des résultats de clôture 2025 du budget Principal et du budget annexe Résidence ex-centre hospitalier

04-2026-14 Finances – Budget Primitif 2026 – Budget Principal – Budget annexe Résidence ex-centre hospitalier

04-2026-15 Finances – Taux d’imposition des taxes locales 2026

04-2026-16 Finances – Frais de représentation du Maire – Année 2026

04-2026-17 Finances – Indemnités de fonction au Maire, Maire délégué, Adjoints au Maire et Conseillers délégués

04-2026-18 Finances – Participation 2026 aux frais de fonctionnement de l’école privée

04-2026-19 Finances – Restauration scolaire – convention Ville OGEC des écoles privées ND du Thenais – Sacré-Cœur

04-2026-20 Finances – Subvention de fonctionnement CCAS Longué – Année 2026

04-2026-21 Finances – Subvention communale – Classes transplantées et sorties scolaires – Année scolaire 2025-2026

04-2026-22 Finances – SIEML – Fonds de concours – Eclairage public

04-2026-23 Finances – Convention de gestion des chats libres et errants – Avenant

04-2026-24 Finances – Saison culturelle 2026-2027 – Subvention Département de Maine et Loire

04-2026-25 Finances – Déplacement pour commémorations 50 ans de jumelage avec la Commune de Sinsheim – Mandat spécial accordé à Monsieur le Maire

04-2026-26 Voirie et réseaux – Ouvrage d’art – Convention de gestion – SNCF Réseau

04-2026-27 Voirie et réseaux – Square Traversière – Rétrocession voies et espaces publics

04-2026-28 Foncier – Classement dans le domaine public de la parcelle privée communale cadastrée AD 798 – Rue du Pré des Grilles

04-2026-29 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelle 168 AB 258 sise rue de la Tour du Pin

04-2026-30 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelle AC 227 sise rue Michel Couet

04-2026-31 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelle AC 229 sise rue Michel Couet

04-2026-32 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelle AP 477 sise rue du Point Poiroux

04-2026-33 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelles AC 211 et 216 sises rue Michel Couet

04-2026-34 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelles AH 396 – 391 – 392 sises Impasse de la Voie Ferrée

04-2026-35 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelles AK 749 – 744 – 741 sises rue du Salvert

04-2026-36 Foncier – Régularisations cadastrales – acquisition parcelles AM 223 et 224 sises rue de Grimbelle

04-2026-37 Foncier – désaffectation chemin rural de la Maligratte pour partie et cession de la parcelle XC 55 et AH 696

04-2026-38 Economie – zone La Métairie – cession foncière Ville à AMX Maintenance – modificatif

04-2026-39 Ressources humaines – SIVU Loire Longué – Convention de prestation de service

04-2026-40 Ressources Humaines – Comité Social Territorial – Composition

04-2026-41 Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Modification

04-2026-42 Ressources humaines – Régime indemnitaire de la filière Police Municipale – Mise à jour

04-2026-43 Ressources Humaines – Pôle sport – Création postes saisonniers