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Conseil Municipal du 02 Décembre 2024

2 décembre 2024

12-2024-1 Aménagement – modification 1 du PLUi Loire Longué – avis

12-2024-2 Aménagement – ZAC Les Varencières – dénomination des voies

12-2024-3 Aménagement – ZAC Les Varencières – désaffectation d un chemin rural

12-2024-4 annexe AVIS DES DOMAINES-Réponse

12-2024-4 Foncier – cession parcelle AP577 – Ville à NEXITY

12-2024-5 Foncier – cession logement Rue de la Libération – Ville à Maine et Loire Habitat

12-2024-6 Foncier – cession logement Place Montplaisir – Ville à Maine et Loire Habitat

12-2024-7 Foncier – déclassement du domaine public et cession – Ville à cst BOODHOO

12-2024-8 Finances – Budget Commune – décision modificative 1

12-2024-9 Finances – tarification communale 2025 – modifications

12-2024-10 Finances – SIEML – éclairage public – fonds de concours

12-2024-11 Finances – admissions en non-valeur

12-2024-12 Finances – Ajustement du montant de la provision pour créances douteuses

12-2024-13 Finances – Régie des EauX de Saumur – fin de mise à disposition de véhicule

12-2024-14 Finances – autorisation d engagement des investissements avant le vote des budgets

12-2024-15 Ressources humaines – protection sociale complémentaire

12-2024-16 Ressources humaines – régime indemnitaire – police municipale

12-2024-17 Ressources humaines – RIFSEEP – mise à jour

12-2024-18 Ressources humaines – tableau des effectifs – mise à jour

12-2024-19 Ressources humaines – rapport social unique 2023

12-2024-20 CASVL – déchets – rapport sur le prix et la qualité de service 2023

Mes démarches adminsitratives

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