Conseil Municipal du 15 Juin 2026
15 juin 2026
06-2026-1 Habitat – ALTER PUBLIC – Compte rendu d’activités ZAC Varencière
06-2026-2 Instances – Commission de Contrôle des Listes électorales – composition
06-2026-3 Instances – Désignation de délégués municipaux à ALTER Public – modification
06-2026-4 Instances – Règlement intérieur de l’assemblée
06-2026-5 Instances – Droit à la formation des Elus
06-2026-7 Finances – Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation THLV
06-2026-8 Finances – Révision du tarif de la Taxe sur la Publicité Extérieure TPE pour 2027
06-2026-9 Finances – Location Salle Raymond Launay – restitution des arrhes
06-2026-10 Finances – Convention de mise à disposition des équipements communaux – collèges
06-2026-11 Bâtiment – Opération d’autoconsommation collective patrimoniale – SIEML
06-2026-12 Foncier – Déclassement domaine public et cession – parcelles AP 580-582
06-2026-13 Cimetière – concessions – reprise
06-2026-14 Sports – Adhésion à Association Nationale Des Elus en charge du SPORT ANDES
06-2026-15 Services périscolaires – règlement intérieur – modification
06-2026-16 Ressources humaines – Pôle communication – contrat d’apprentissage