Conseil Municipal du 24 Juin 2024
24 juin 2024
06-2024-1 Conseil Municipal – Règlement intérieur – modification
06-2024-2 Commissions permanentes – composition – modification
06-2024-3 Régie des EauX de Saumur – dispositif de télérelève – implantation
06-2024-4 Régie des EauX de Saumur – fin de mise à disposition de bâtiments
06-2024-6 Voies et Réseaux – déploiement de la fibre optique – convention avec Anjou Fibre
06-2024-7 Voies et Réseaux – SIEML – Eclairage public – fonds de concours
06-2024-8 Foncier – Vente Ville – SCI LES LAURENT DOUBLES – régularisation cadastrale
06-2024-9 Foncier – achat fossé – parcelle AL176
06-2024-10 Finances – panneaux photovoltaïques sur bâtiments – étude de structure – subvention
06-2024-11 Finances – Rénovation city stade – fonds de concours CASVL
06-2024-12 Finances – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – dispositif 2025
06-2024-13 Ressources humaines – tableau des effectifs – modification