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Conseil Municipal du 07 Septembre 2026

7 septembre 2026
Liste des délibérations

09-2026-1 Instances – CA Saumur Val de Loire – Commission Locale Evaluation des Charges et de Transfert – désignation de délégués communaux

09-2026-2 Finances – Indemnités de fonction – modification

09-2026-3 Finances – Salon des Maires 2026 – mandat spécial

09-2026-4 Finances – SIEML – éclairage public – fonds de concours

09-2026-5 Agriculture – Zone expansion des crues du Lathan – conditions des fermages

09-2026-6 Environnement – Sensibilis haie – plantation de haie

09-2026-7 Aménagement – Lotissement Square traversière – rétrocession des emprises de voirie et espaces verts à la Ville – modification

09-2026-8 Aménagement – Lotissement des Champs Hubault – Desserte et alimentation électrique – conventions ENEDIS

09-2026-9 Aménagement – Podeliha – lotissement Séniors phase 2 – garantie d’emprunt

09-2026-10 Economie – ZI La Métairie – cession Ville à entreprise AMX – modification

09-2026-11 Bâtiment – Opération d’autoconsommation collective patrimoniale – SIEML

09-2026-12 Bâtiment – Etanchéité de la toiture E Joulain – certificats économie énergie

09-2026-13 Scolaire – Acquisition de matériel cuisine scolaire – fonds de concours CA Saumur Val de Loire

09-2026-14 Scolaire – RASED – convention de participation financière

09-2026-15 Ressources humaines – tableau des effectifs – modification

09-2026-16 Ressources humaines – animation caisse à savon – vacation

Mes démarches adminsitratives